VIE MUNICIPALE / CM 20-06-2022

file_download VIE MUNICIPALE- Installation d’une nouvelle conseillère municipale.pdf (PDF - 1.01Mo) file_download VIE MUNICIPALE – Election des administrateurs du conseil d_administration du Centre Communal d_Action Sociale _CCAS_ à la suite d’une démission.pdf (PDF - 1.82Mo) file_download URBANISME- Révision allégée n° 2 du PLAN LOCAL d_urbansime- Bilan de la concertation et arrêt du projet.pdf (PDF - 2.80Mo) file_download RESSOURCES HUMAINES – Conditions de gratification des stagiaires accueillis au sein de la commune de la VAUGNERAY.pdf (PDF - 1.68Mo) file_download RESSOURCES HUMAINES – Approbation de l’avenant n°2 au contrat groupe risques statutaires proposé dans le cadre de la convention unique cdg69.pdf (PDF - 1.43Mo) file_download Information sur les décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal _L2122-22 du Code Général des collectivités Territoriales_.pdf (PDF - 0.96Mo)