VIE MUNICIPALE / CM 16-05-2022

file_download RESSOURCES HUMAINES – Fixation du nombre de représentants du personnel au comité social territorial, maintien du paritarisme et décision du recueil de l’avis des représentants des collectivités.pdf (PDF - 2.76Mo) file_download RESSOURCES HUMAINES – Mise à jour des emplois de la commune.pdf (PDF - 2.01Mo) file_download FONCIER – Acquisition d_une bande terrain rue de Charpieu auprès de l_indivision HASSLER pour la création d_un cheminement piétons-cycles.pdf (PDF - 1.91Mo) file_download MOBILITES - Transfert de la compétence Mobilités des communes membres à la CCVL - approbation du rapport de la CLECT du 7 février 2022.pdf (PDF - 2.06Mo) file_download Information sur les décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal _L2122-22 du Code Général des collectivités Territoriales_.pdf (PDF - 1.02Mo)