VIE MUNICIPALE / CM 21-03-2022

file_download Approbation du contrat de relance du logement entre l’Etat, la CCVL et les communes de Messimy, Sainte-Consorce, Thurins et Vaugneray.pdf (PDF - 1.66Mo) file_download FONCIER – Acquisition des parcelles cadastrées U 990 et U 454 auprès de la société FR IMMOBILIER..pdf (PDF - 0.90Mo) file_download FONCIER – Renonciation par la commune de Vaugneray à une servitude de passage sur la parcelle cadastrée B 238..pdf (PDF - 1.58Mo) file_download MARCHES PUBLICS – Attribution du marché d’édition des publications de la commune.pdf (PDF - 1.75Mo) file_download RESSOURCES HUMAINES - Création d’emploi non permanent pour faire face à un accroissement saisonnier d’activité au sein des services techniques.pdf (PDF - 1.60Mo)