17/01/2022
Pièces jointes
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VIE MUNICIPALE- Installation d’un nouveau conseiller municipal.pdf (PDF - 0.88Mo)
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VIE MUNICIPALE – Désignation d’un représentant au sein du SIAHVY.pdf (PDF - 0.98Mo)
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VIE MUNICIPALE – Désignation d’un délégué auprès d’associations locales..pdf (PDF - 1.52Mo)
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URBANISME - Prescription de la révision allégée n°2 du Plan Local d_Urbanisme – Définition des objectifs poursuivis et des modalités de concertation - Débat sur les orientations générales du PADD..pdf (PDF - 0.65Mo)
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FONCIER - Servitude de passage et de tréfonds concédée par la commune nouvelle de Vaugneray sur la parcelle U 680 au profit de Monsieur Jérôme FOUQUEREAU, propriétaire de la parcelle cadastrée U 679_p_..pdf (PDF - 0.27Mo)
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Information sur les décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal _L2122-22 du Code Général des collectivités Territoriales_.pdf (PDF - 0.27Mo)
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Recensement de la population - populations légales en vigueur à compter du 1er janvier 2022.pdf (PDF - 0.27Mo)
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Présentation du rapport d’activités du Syndicat d’Aménagement et de Gestion de l’Yzeron du Ratier et du Charbonnières _SAGYRC_ – Année 2020.pdf (PDF - 0.28Mo)