VIE MUNICIPALE / CM 20-12-2021

file_download CULTURE - Approbation d’une convention de partenariat entre la médiathèque et L’EHPAD de la Clinique.pdf (PDF - 1.65Mo) file_download POLICE DES CHIENS ET CHATS ERRANTS - Approbation des conventions de partenariat avec la SPA et l’association 30 millions d’amis dans le cadre d’opérat.pdf (PDF - 1.79Mo) file_download RESSOURCES HUMAINES – Actions de prévention des risques et maladies professionnels.pdf (PDF - 1.80Mo) file_download SERVICES PUBLICS DE PROXIMITE-Convention cadre départementale Caisse d’Allocations Familiales pour la médiation familiale..pdf (PDF - 1.55Mo) file_download Communication du rapport d’activités de la CCVL.pdf (PDF - 1.62Mo) file_download Communication du rapport d’activités du SIPAG.pdf (PDF - 0.96Mo) file_download Communication pour information des lignes directrices de gestion.pdf (PDF - 0.95Mo) file_download Communication Retenues Collinaires Arrêté DDT SEN 2021 11 26 B 199.pdf (PDF - 2.80Mo) file_download Information sur les décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal _L2122-22 du Code Général des collectivités Territoriales_..pdf (PDF - 0.93Mo)