FONCIER / CM 20-09-2021

file_download FONCIER - Autorisation à Monsieur le Maire de signer une convention de servitudes au profit d_ENEDIS sur la parcelle AB 465, 24 rue de la Maletière .pdf (PDF - 0.26Mo) file_download URBANISME - Aménagement de 6 logements locatifs sociaux dans une propriété communale sise 17, place du Marché – Demande de subvention et d_agrément PLAI-PLUS.pdf (PDF - 1.51Mo) file_download URBANISME – Convention de veille et de stratégie foncière entre la commune de Vaugneray, la Communauté de de Communes des Vallons du Lyonnais _CCVL_ et l_EPORA.pdf (PDF - 1.75Mo)