FONCIER / CM 17-05-2021

file_download  FONCIER – Convention de réservation de logements entre la Société Française d_Habitat Economique _SFHE_ et la commune nouvelle de Vaugneray – Programme immobilier NATURE EN SCENE.pdf (PDF - 1.67Mo) file_download FONCIER - Autorisation à Monsieur le Maire de signer une convention de servitudes au profit d_ENEDIS sur la parcelle AC0137, le Bourg VAUGNERAY dans la cadre des travaux, rue du Rozard.pdf (PDF - 1.05Mo)