FONCIER / CM 08-06-2020

file_download FONCIER - Aménagement de trois logements locatifs sociaux dans une propriété communale sise 14, rue du Rozard – Demande de subvention et d_agrément PLUS..pdf (PDF - 0.72Mo) file_download FONCIER – Convention opérationnelle avec EPORA dans le cadre de l’aménagement sur le site de la Déserte – Avenant n°1 à la convention 69C062..pdf (PDF - 0.80Mo) file_download FONCIER – Rectification des limites cadastrales de la propriété BOLZE au droit du chemin du Vallier.pdf (PDF - 0.78Mo)