FONCIER / CM 21-10-2019

file_download FONCIER – Echange de terrains entre la communauté de Communes des Vallons du Lyonnais et la commune de Vaugneray dans le cadre de la réhabilitation et agrandissement du centre nautique intercommunal.pdf (PDF - 1.63Mo) file_download FONCIER-Autorisation à la société EUROPEAN HOMES d’inclure une parcelle communale AB 244 dans l’assiette foncière du projet.pdf (PDF - 2.59Mo)