20/12/2021
CULTURE - Approbation d’une convention de partenariat entre la médiathèque et L’EHPAD de la Clinique
SCOLAIRE – Approbation d’un avenant à la convention de répartition des frais de fonctionnement du centre médico-scolaire intercommunal
SERVICES PUBLICS DE PROXIMITE-Convention cadre départementale Caisse d’Allocations Familiales pour la médiation familiale.
Pièces jointes
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CULTURE - Approbation d’une convention de partenariat entre la médiathèque et L’EHPAD de la Clinique.pdf (PDF - 1.65Mo)
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SCOLAIRE – Approbation d’un avenant à la convention de répartition des frais de fonctionnement du centre médico-scolaire intercommunal.pdf (PDF - 1.76Mo)
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SERVICES PUBLICS DE PROXIMITE-Convention cadre départementale Caisse d’Allocations Familiales pour la médiation familiale..pdf (PDF - 1.55Mo)