ENVIRONNEMENT / CM 21-03-2022 - Mairie de Vaugneray

21/03/2022

FONCIER – approbation du contrat de relance du logement entre l’Etat, la CCVL et les communes de Messimy, Sainte-Consorce, Thurins et Vaugneray
FONCIER – Acquisition des parcelles cadastrées U 990 et U 454 auprès de la société FR IMMOBILIER.
FONCIER – Renonciation par la commune de Vaugneray à une servitude de passage sur la parcelle cadastrée B 238.
ENVIRONNEMENT - Approbation de la charte "dépôts de terre à vocation agricole" sur la commune de Vaugneray
ENVIRONNEMENT - Protection et mise en valeur des espaces naturels et agricoles périurbains (PENAP), consultation du Département du Rhône pour accord de la commune de VAUGNERAY sur le programme d’action 2022-2026

Pièces jointes

FONCIER – Renonciation par la commune de Vaugneray à une servitude de passage sur la parcelle cadastrée B 238..pdf (PDF - 1.58Mo) ENVIRONNEMENT - Approbation de la charte -dépôts de terre à vocation agricole sur la commune de Vaugneray.pdf (PDF - 2.01Mo) ENVIRONNEMENT - Protection et mise en valeur des espaces naturels et agricoles périurbains _PENAP_, consultation du Département du Rhône pour accord de la commune de VAUGNERAY sur le programme d’action 2022-2026.pdf (PDF - 1.82Mo) FONCIER – Acquisition des parcelles cadastrées U 990 et U 454 auprès de la société FR IMMOBILIER..pdf (PDF - 0.90Mo) FONCIER – approbation du contrat de relance du logement entre l’Etat, la CCVL et les communes de Messimy, Sainte-Consorce, Thurins et Vaugneray.pdf (PDF - 1.66Mo)