ENVIRONNEMENT / CM 16-05-2022 - Mairie de Vaugneray

16/05/2022

ECONOMIE – Avis du Conseil municipal de Vaugneray sur le dossier d'enregistrement présenté par la société REVALY relatif à l'exploitation d'une installation classée pour la protection de l'environnement.
MOBILITES - Transfert de la compétence « Mobilités » des communes membres à la CCVL : approbation du rapport de la CLECT du 7 février 2022

Pièces jointes

ECONOMIE – Avis du Conseil municipal de Vaugneray sur le dossier d_enregistrement présenté par la société REVALY relatif à l_exploitation d_une installation classée pour la protection de l_environnement..pdf (PDF - 3.07Mo) MOBILITES - Transfert de la compétence Mobilités des communes membres à la CCVL -approbation du rapport de la CLECT du 7 février 2022.pdf (PDF - 2.06Mo)