VIE MUNICIPALE /CM 19 06 2023 - Mairie de Vaugneray

23/06/2023

11.   URBANISME – Dépôt d'un permis de construire au nom de la commune – Construction d'un pôle santé, 5 rue de la Déserte
14.   MARCHES PUBLICS - Renouvellement d’une convention avec l’UGAP pour la mise à disposition d’un marché de fourniture, d’acheminement d’électricité et services associés passés sur le fondement d’accords-cadres
15.   RESSOURCES HUMAINES – Modification des emplois
16.   VIE MUNICIPALE - Désignation du référent déontologue de l’élu local du cdg69
17.   MOTION – Soutien aux missions locales
Communciation n°1: Information sur les décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal (L2122-22 du Code Général des collectivités Territoriales).

Pièces jointes

11-URBANISME – Dépôt d_un permis de construire au nom de la commune – Construction d_un pôle santé, 5 rue de la Déserte.pdf (PDF - 1.32Mo) 14-MARCHES PUBLICS - Renouvellement d’une convention avec l’UGAP pour la mise à disposition d’un marché de fourniture, d’acheminement d’électricité et services associés passés sur le f.pdf (PDF - 1.40Mo) 15- RESSOURCES HUMAINES – Modification du tableau des effectifs.pdf (PDF - 2.22Mo) 16-VIE MUNICIPALE – Désignation du référent déontologue de l’élu local du cdg69.pdf (PDF - 2.38Mo) 17-MOTION – Soutien aux missions locales.pdf (PDF - 0.83Mo) com 01.pdf (PDF - 0.81Mo)