VIE MUNICIPALE/ CM 16 10 2023 - Mairie de Vaugneray

16/10/2023

1.   URBANISME - Bilan de la concertation relative à la modification n°2 du PLU
5.   RESSOURCES HUMAINES - Autorisation de recours à un contrat d’apprentissage

1. com- Information sur les décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal (L.2122-22 du Code Général des collectivités Territoriales).
2. com- Présentation du rapport annuel sur les prix et la qualité du service de l’eau potable – Année 2022
3.com-   Présentation du Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service Public de l'assainissement - Année 2022
4. com- Communication pour information de l’arrêté préfectoral COFIM

Pièces jointes

2023 10 16-01-URBANISME - Bilan de la concertation relative à la modification n°2 du PLU.pdf (PDF - 2.76Mo) 2023 10 16-05-RESSOURCES HUMAINES - Autorisation de recours à un contrat d’apprentissage.pdf (PDF - 1.17Mo) 2023 10 16-01-com 01- Information sur les décisions prises par le Maire.pdf (PDF - 1.21Mo) 2023 10 16-02- com 02 Présentation du rapport SIDESOL 2022.pdf (PDF - 0.76Mo) 2023 10 16-03-com 03 Présentation du Rapport SIAHVY 2022.pdf (PDF - 1.13Mo) 2023 10 16-04-com 04 Demande d_enregistrement présentée par la société COFIM.pdf (PDF - 1.46Mo)