FINANCES/ CM 20 11 2023 - Mairie de Vaugneray

20/11/2023

1. FINANCES - Tarifs communaux au 1er janvier 2024
2. FINANCES- Baux communaux au 1er janvier 2024
5. FINANCES - Budget principal - vote d’une autorisation de programme et de crédits de paiements pour la construction d’un pôle santé
6. FINANCES - Budget principal de la commune nouvelle de Vaugneray – Décision modificative n°1
7. FINANCES - Budget annexe PLH de la commune nouvelle de Vaugneray – Décision modificative n° 3
8. FINANCES - Apurement du compte 1069 - approbation des modalités d’apurement
9. FINANCES - Nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024 - adoption de la nomenclature M57 - adoption d’un règlement budgétaire et financier
13. FINANCES - Subvention au titre des amendes de police relatives à la circulation routière – Engagement à réaliser les travaux– Opération Création d’un cheminement mobilités durables - Rue des Chardons 69670 VAUGNERAY

Pièces jointes

2023 11 20-01-FINANCES-tarifs communaux au 1er janvier 2024.pdf (PDF - 5.41Mo) 2023 11 20-02-FINANCES- Baux communaux au 1er janvier 2024.pdf (PDF - 1.28Mo) 2023 11 20-05-FINANCES - Budget principal - vote d’une autorisation de programme et de crédits de paiements pour la construction d’un pôle santé.pdf (PDF - 1.52Mo) 2023 11 20-06-FINANCES - Budget principal de la commune nouvelle de Vaugneray – DM 1.pdf (PDF - 2.98Mo) 2023 11 20-07- FINANCES - Budget annexe PLH de la commune nouvelle de Vaugneray – DM n° 3.pdf (PDF - 1.92Mo) 2023 11 20-08-FINANCES - Apurement du compte 1069 - approbation des modalités d’apurement.pdf (PDF - 1.31Mo) 2023 11 20-09-FINANCES - Nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024 - adoption de la nomenclature M57 - adoption d’un règlement budgétaire et financier.pdf (PDF - 1.89Mo) 2023 11 20-13-FINANCES - Subvention au titre des amendes de police Opération Création d’un cheminement mobilités durables - Rue des Chardons.pdf (PDF - 1.25Mo)