VIE MUNICIPALE/ CM 18 12 2023 - Mairie de Vaugneray

18/12/2023

7.    EVOLUTION DURABLE – Définition des zones d’accélération pour les énergies renouvelables
10.POLICE DES CHIENS ET CHATS ERRANTS - Approbation des conventions de partenariat avec la SPA et l’association 30 millions d’amis dans le cadre d’opérations de stérilisation des chats errants
11. RESSOURCES HUMAINES – Convention de participation en matière de protection sociale complémentaire souscrit par le cdg69 pour le risque « prévoyance » - avenant n°2
12.RESSOURCES HUMAINES – Evolution de la participation

COMMUNICATION

1.    Information sur les décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal (L.2122-22 du Code Général des collectivités Territoriales).
2.    Présentation du rapport annuel 2022 de la CCVL
3.    Présentation du rapport annuel 2022 du SYDER

Pièces jointes

2023 12 18-07- ENVIRONNEMENT- Définition des zones d_accélération de la production des énergies renouvelables.pdf (PDF - 2.09Mo) 2023 12 18-10- POLICE DES CHIENS ET CHATS ERRANTS- Approbation des conventions de partenariat avec la SPA et l_association 30 millions d_amis dans le cadre d_opérations de stérilisation des.pdf (PDF - 1.60Mo) 2023 12 18-11 RESSOURCES HUMAINES- Convention de participation en matière de protection sociale complémentaire.pdf (PDF - 1.30Mo) 2023 12 18-12 RESSOURCES HUMAINES- Evolution de la participation de la commune à la protection sociale .pdf (PDF - 2.16Mo) 2023 12 18-01- INFORMATION sur les décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal .pdf (PDF - 0.82Mo) 2023 12 18- com 02 Présentation du rapport annuel de la communauté de communes des vallons du lyonnais CCVL- Année 2022.pdf (PDF - 1.34Mo) 2023 12 18-com 03- Présentation du rapport annuel du Syndicat Départemental d_Energies du Rhône SYDER .pdf (PDF - 1.27Mo)