23/02/2024
2. URBANISME – Approbation de la modification de droit commun n°2 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Vaugneray
3. URBANISME – Approbation de la révision allégée n°2 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Vaugneray
4. URBANISME – Prescription de la révision des Plans Locaux d'Urbanisme des communes déléguées de Vaugneray et de Saint-Laurent-de-Vaux valant élaboration du Plan Local d'Urbanisme de la commune nouvelle de Vaugneray, définition des objectifs poursuivis et des modalités de concertation.
5. URBANISME – Dépôt d'un permis de construire au nom de la commune – Aménagement d'un lieu d'exposition, Clos des Visitandines, chemin des Gouttes
7. POLICE – Espaces sans tabac – rue des écoles et chemin des demoiselles
8. ENVIRONNEMENT – Approbation du partenariat avec Alcome dans le cadre de la responsabilité élargie des producteurs
9. MARCHES PUBLICS –Attribution des marchés de travaux - lots panneaux solaires / portes automatiques - 69670 VAUGNERAY
10.RESSOURCES HUMAINES - Contrats d’Assurance des Risques Statutaires 2025 – 2028
COMMUNICATIONS
1. Information sur les décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal (L.2122-22 du Code Général des collectivités Territoriales).
Site créé en partenariat avec Réseau des Communes