FINANCES/ CM 18 03 2024 - Mairie de Vaugneray

22/03/2024

Délibérations
1.    FINANCES – Bilan de la politique de formation des élus
2.    FINANCES – Bilan des opérations foncières réalisées sur 2023
3.    FINANCES – Budget principal - approbation du compte de gestion 2023
4.    FINANCES – Budget annexe « PLH » - approbation du compte de gestion 2023
5.    FINANCES – Budget principal - approbation du compte administratif 2023
6.    FINANCES – Budget annexe « PLH » - approbation du compte administratif 2023
7.    FINANCES – Budget principal - affectation du résultat de fonctionnement 2023
8.    FINANCES – Budget annexe "PLH" - affectation du résultat de fonctionnement 2023
9.    FINANCES - Budget principal - clôture de l’autorisation de programme et de crédits de paiements pour la construction d’un pôle santé
10.FINANCES – Budget principal– vote des taux d'imposition 2024
11.FINANCES- Budgétisation de la contribution de la commune aux charges du SYDER – Exercice 2024
12.FINANCES - Budgétisation de la contribution de la commune aux charges du Syndicat d'Aménagement et de Gestion de l'Yzeron, du Ratier et du Charbonnières (S.A.G.Y.R.C.) – Exercice 2024
13.FINANCES – Budget principal - vote du budget primitif 2024
14.FINANCES– Budget annexe "Politique Locale de l'Habitat" - vote du budget primitif 2024
15.FINANCES–Budget annexe "Pôle santé" - vote du budget primitif 2024
18.ASSOCIATIONS – Subventions - Financement du poste de directeur de la MJC
19.ASSOCIATIONS – Subventions – Théâtre Griffon
20.FONCIER - Instruction des demandes d’autorisation et actes relatifs à l’occupation et à l’utilisation du sol- Tarifs 2024

Pièces jointes

2024 03 18-01-FINANCES – Bilan de la politique de formation des élus..pdf (PDF - 0.65Mo) 2024 03 18-02 - FINANCES – Bilan des opérations foncières réalisées sur l’exercice budgétaire 2023.pdf (PDF - 0.99Mo) 2024 03 18-03 - Budget principal de la commune - Approbation du compte de gestion de l_exercice 2023 dressé par le receveur municipal du 1er janvier au 31 décembre 2023.pdf (PDF - 0.90Mo) 2024 03 18-04- Budget annexe « Politique Locale de l_Habitat » – Approbation du compte de gestion de l_exercice 2023 dressé par le receveur municipal du 1er janvier au 31 décembre 2023.pdf (PDF - 0.99Mo) 2024 03 18-05 RECTIF-Budget principal de la commune nouvelle de Vaugneray – Approbation du compte administratif de l_exercice 2023.pdf (PDF - 1.90Mo) 2024 03 18-06-RECTIFIEE Budget Annexe « Politique Locale de l_Habitat » – Approbation du Compte Administratif de l_exercice 2023.pdf (PDF - 1.88Mo) 2024 03 18-07 Budget principal de la commune nouvelle de Vaugneray – Affectation du résultat de fonctionnement de l_exercice 2023.pdf (PDF - 1.00Mo) 2024 03 18-08- Budget Annexe « Politique Locale de l’Habitat » de la commune nouvelle de Vaugneray – Affectation du résultat de fonctionnement de l_exercice 2023.pdf (PDF - 1.07Mo) 2024 03 18-09- FINANCES - Budget principal - clôture d’une autorisation de programme et de crédits de paiements pour la construction d’un pôle santé.pdf (PDF - 0.92Mo) 2024 03 18-10- FINANCES - Budget principal de la commune nouvelle de Vaugneray – Vote des taux d_imposition pour l_exercice 2024.pdf (PDF - 0.64Mo) 2024 03 18-11 FINANCES - Budgétisation de la contribution définitive de la commune aux charges du Syndicat Départemental d’Energies du Rhône _SYDER_ – Exercice 2024.pdf (PDF - 0.66Mo) 2024 03 18-12-FINANCES - Budgétisation de la contribution de la commune aux charges du Syndicat d_Aménagement et de Gestion de l_Yzeron, du Ratier et du Charbonnières _S.A.G.Y.R.C._ – Exercice 2024.pdf (PDF - 0.64Mo) 2024 03 18-13-RECTIFIE- Budget principal de la commune nouvelle de Vaugneray – Vote du budget primitif 2024.pdf (PDF - 1.30Mo) 2024 03 18-14 FINANCES-Budget annexe Politique Locale de l_Habitat – Vote du budget primitif de l_exercice 2024.pdf (PDF - 1.37Mo) 2024 03 18-15 Budget annexe pôle santé de la commune nouvelle de Vaugneray – Vote du budget primitif de l_exercice 2024.pdf (PDF - 1.08Mo) 2024 03 18-18- FINANCES – Subventions - Financement du poste de directeur de la MJC - solde de la subvention 2023.pdf (PDF - 1.38Mo) 2024 03 18-19 ASSOCIATION - Subvention saison 2023-2024 relative au fonctionnement du théâtre « Le Griffon » - versement du solde.pdf (PDF - 1.26Mo) 2024 03 18-20- FONCIER - Instruction des demandes d’autorisation et actes relatifs à l’occupation et à l’utilisation du sol par le Syndicat de l’Ouest Lyonnais – Tarifs 2024.pdf (PDF - 1.53Mo)