28/10/2024


2.       RESSOURCES HUMAINES - Assurance contre les risques financiers liés au régime de protection sociale du personnel et convention de gestion administrative des dossiers de sinistres par le cdg69

 
Communications:
 
1.       Information sur les décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal
(L.2122-22 du Code Général des collectivités Territoriales)