FONCIER/ CM 16 12 2024 - Mairie de Vaugneray

19/12/2024

Délibérations :

5.       FONCIER - Convention de partenariat avec la commune de Vaugneray pendant les travaux de rénovation de la gendarmerie
6.       FONCIER- Avenant à la convention de veille et de stratégie foncière 69C076 avec EPORA et la Communauté de Communes des Vallons du Lyonnais (augmentation de l'encours)
7.       FONCIER- Avenant à la convention opérationnelle 69C103 avec l'EPORA et la Communauté de Communes des Vallons du Lyonnais

Pièces jointes

2024 12 16-05- FONCIER - Convention de partenariat avec la CCVL pendant les travaux de rénovation de la gendarmerie.pdf (PDF - 1.14Mo) 2024 12 16-06- FONCIER- Avenant à la convention de veille et de stratégie foncière 69C076 avec EPORA et la Communauté de Communes des Vallons du Lyonnais _augmentation d.pdf (PDF - 1.28Mo) 2024 12 16-07- FONCIER- Avenant à la convention opérationnelle 69C103 avec l_EPORA et la Communauté de Communes des Vallons du Lyonnais -.pdf (PDF - 1.54Mo)