VIE MUNICIPALE/ CM 20 01 2025 - Mairie de Vaugneray

24/01/2025

Délibérations :
1.              URBANISME – Débat sur les orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD) dans le cadre de la révision générale des Plans Locaux d’Urbanisme de Vaugneray et de Saint Laurent de Vaux, valant élaboration du Plan Local d’Urbanisme de la Commune nouvelle de Vaugneray.
2.              TRANSPORTS – Avis du conseil municipal sur le projet de plan de mobilité des territoires lyonnais de SYTRAL Mobilités
6.              RESSOURCES HUMAINES – Modification du tableau des effectifs
7.              RESSOURCES HUMAINES – Mise en place du régime indemnitaire pour le cadre d’emploi des policiers municipaux
10.          SOLIDARITE – Aide exceptionnelle en soutien aux habitants de Mayotte

Communications :

1.              Information sur les décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal (L.2122-22 du Code Général des collectivités Territoriales)
2.              Présentation du rapport sur la qualité des comptes par Mme ABEILLON
3.              Présentation du projet de création d’un réseau de chaleur
4.              Présentation du fonctionnement et de la programmation du lieu « Le secret des temps »

Pièces jointes

2025 01 20-01- URBANISME – Débat sur les orientations générales du PADD.pdf (PDF - 2.37Mo) 2025 01 20-02 - TRANSPORTS – Avis du conseil municipal sur le projet de plan de mobilité des territoires.pdf (PDF - 2.55Mo) 2025 01 20-06-RH – Mod tableau des effectifs – ouverture à un nouveau cadre d’emploi.pdf (PDF - 1.44Mo) 2025 01 20-07-RH – Régime indemnitaire filière police municipale.pdf (PDF - 3.32Mo) 2025 01 20-10- SUBVENTION – Versement subv exceptionnelle à ACOUA pour cyclone CHIDO.pdf (PDF - 1.14Mo) 2025 01 20-com 01.pdf (PDF - 1.23Mo) 2025 01 20-com 02.pdf (PDF - 1.48Mo) 2025 01 20-com 03.pdf (PDF - 1.63Mo) 2025 01 20-com 04.pdf (PDF - 2.05Mo)