VIE MUNICIPALE/ CM 17 02 2025 - Mairie de Vaugneray

21/02/2025

DÉLIBÉRATIONS

4.    RESSOURCES HUMAINES – Choix d'une convention de participation pour le risque « santé » et « prévoyance » - mandat au Centre de gestion 69 pour mener la procédure.
5.    VIE MUNICIPALE- Avenant à la télétransmission des actes de télétransmission des actes budgétaires et des actes de la commande publique

COMMUNICATIONS
1.    Information sur les décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal (L.2122-22 du Code Général des collectivités Territoriales).

Pièces jointes

2025 02 17-04-RH–Choix convention part risques santé-Prévoyance-mandat au Cdg 69 procédure.pdf (PDF - 0.22Mo) 2024 02 17-05 –VIE MUNICIPALE- Avenant à la télétransmission des actes budgétaires et de la commande publique.pdf (PDF - 0.14Mo) 2025 02 17-01-COM 01.pdf (PDF - 0.10Mo)