20/10/2025
1. ENVIRONNEMENT-Demande d’autorisation environnementale présentée par la société METALL PARTNERS à Brindas
4-POLICE DES CHIENS ET CHATS ERRANTS - Approbation des conventions de partenariat avec la SPA et l’association 30 millions d’amis dans le cadre d’opérations de stérilisation des chats errants
5-FINANCES- CIMETIERE- Fixation de tarif d’achat de caveaux d’occasion
7-RESSOURCES HUMAINES – Adhésion convention de participation de protection sociale complémentaire- Prévoyance/ Santé
8-RESSOURCES HUMAINES : modification du tableau des effectifs
Com 01-Information sur les décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal (L.2122-22 du Code Général des collectivités Territoriales)
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