VIE MUNICIPALE/ CM 26 01 2026 - Mairie de Vaugneray

27/01/2026

3.                       URBANISME-Institution du droit de préemption urbain renforcé sur les zones urbaines (zones U) et zones à urbaniser (zones AU) du territoire de la commune nouvelle de Vaugneray.
5.                       VOIRIE-Convention Tripartite Département- CCVL et commune- Aménagement du carrefour des droits de l’homme
8.                       RESSOURCES HUMAINES-Montant des heures de surveillance
9.                       RESSOURCES HUMAINES- Mise à jour du tableau des emplois permanents- transformation poste Espace France Services

Communication n° 1. Information sur les décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal (L.2122-22 du Code Général des collectivités Territoriales).

Pièces jointes

2026 01 26-03- URBANISME – Institution du droit de préemption urbain renforcé sur les zones urbaines.pdf (PDF - 0.53Mo) 2026 01 26-05- VOIRIE– RD 489 – carrefour rue des Droits Homme – Conv Département Rhône - CCVL.pdf (PDF - 0.20Mo) 2026 01 26-08-RESSOURCES HUMAINES-Heures de surveillance.pdf (PDF - 0.27Mo) 2026 01 26-09- RH Mise à jour du tableau des emplois permanents.pdf (PDF - 0.19Mo) Communication n° 2026 01 26-01- Information sur les décisions prises par le Maire.pdf (PDF - 0.12Mo)