04/04/2026

1.         VIE MUNICIPALE - Création et composition des commissions municipales
2.         VIE MUNICIPALE – Election de la commission d’appel d’offres
3.         VIE MUNICIPALE - Création et composition des comités consultatifs
4.         VIE MUNICIPALE - Désignation des délégués du Conseil municipal auprès des établissements publics de coopération intercommunale
5.         VIE MUNICIPALE - Désignation des délégués du Conseil municipal auprès de divers organismes municipaux, établissements ou associations locales.
6.         VIE MUNICIPALE – Election de la commission dans le cadre du groupement de commandes OGEC/commune
7.         VIE MUNICIPALE - Fixation des délégués du conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale.
8.         VIE MUNICIPALE - Election des délégués du conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale
9.         VIE MUNICIPALE - Délégations au Maire de certaines attributions du Conseil municipal.
10.      VIE MUNICIPALE - Indemnités de fonction du Maire, des adjoints et des conseillers municipaux délégués.
11.      FONCIER- Lancement enquête publique Cimetière
13.      FONCIER- Convention enfouissement Orange

Pièces jointes

2026 03-30-01 COMMISSIONS MUNICIPALES.pdf (PDF - 0.52Mo) 2026 03 30-02- VIE MUNICIPALE – Election de la commission d_Appel d_offres.pdf (PDF - 0.12Mo) 2026 03-30-03 COMITES CONSULTATIFS.pdf (PDF - 0.35Mo) 2026 03 30-04- Désignation des délégués du Conseil municipal EPCI.pdf (PDF - 0.22Mo) 2026 03 30-05-VIE MUNICIPALE - délégués CM organismes établissements ou asso locales.pdf (PDF - 0.30Mo) 2026 03 30-06-VIE MUNICIPALE – Election de la commission marché publics dans le cadre du groupement de commandes.pdf (PDF - 0.13Mo) 2026 03 30-07-VIE MUNICIPALE - Fixation nbre admin CCAS.pdf (PDF - 0.11Mo) 2026 03 30-08-VIE MUNICIPALE – Election des administrateurs CCAS.pdf (PDF - 0.13Mo) 2026 03-30-09 DELEGATIONS.pdf (PDF - 19.91Mo) ANNEXE 2026 03-30-09 DELEGATIONS.pdf (PDF - 0.41Mo) 2026 03-30-10 INDEMNITES.pdf (PDF - 5.20Mo) 2026 03 30-11-CIMETIÈRE – Projet d’extension du cimetière communal.pdf (PDF - 0.18Mo)