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FONCIER/ CM 23 02 2026

Accueil / Mairie / Conseil municipal / Conseils municipaux / Délibérations / FONCIER/ CM 23 02 2026

28/02/2026


13. FINANCES – Fond de concours pour les travaux Commune/CCVL pour la reconstruction d’un mur rue du Michon
17. FONCIER-Convention mise à disposition parking des randonneurs
18. FONCIER-Convention de mise à disposition maison Lafoy
19. FONCIER : Convention avec le SYDER concernant l’enfouissement électrique Route de Bordeaux

 

Pièces jointes

file_download 2026 02 23-13- FONCIER – signature convention travaux chemin du Michon à Vaugneray.pdf (PDF - 0.14Mo) file_download 2026 02 23-17- FONCIER- signature convention occupation à titre précaire d’une parcelle communale- RANDONNEUR.pdf (PDF - 0.11Mo) file_download 2026 02 23-18- BÂT COMMUNAUX- signature bail à titre précaire bien du domaine privé de la Commune de Vaugneray Maison LAFOY.pdf (PDF - 0.12Mo) file_download 2026 02 23-19- VOIRIE- signature convention SYDER pour projet enfouissement route de bordeaux.pdf (PDF - 0.11Mo)

Contacts

Commune de Vaugneray

1 place de la Mairie

69670 Vaugneray - FRANCE

+33 4 78 45 80 48

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