23/06/2026

3.       ACTION SOCIALE – Subvention 2026 au Centre communal d’action sociale de Vaugneray
8.       FONCIER – Validation de l'acquisition par l'EPORA du bien immobilier cadastré AD 206, AD 472 et AD 473 sis 9 rue des Fontanières et engagement de la commune à son rachat.
9.       FONCIER – Convention d’intervention foncière 69C134 avec l’Établissement Public foncier Ouest Rhône-Alpes (EPORA) et la Communauté de Communes des Vallons du Lyonnais (CCVL) – Tènement foncier cadastré AB 714, AB 715 et AB 711 sis 2, rue du Laval – Approbation
10.   BÂTIMENTS COMMUNAUX – Convention de remboursement avec la société CEVIVAL pour des travaux de renforcement de charpentes sur un bâtiment communal
11.   RESSOURCES HUMAINES-SCOLAIRE- Alternance périscolaire
12.   RESSOURCES HUMAINES- Prime stagiaire
13.   RESSOURCE HUMAINES- Création poste animation

Communications:

1.    Information sur les décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal
(L.2122-22 du Code Général des collectivités Territoriales).

Pièces jointes

2026 06 15-03- ACTION SOCIALE – Subvention 2026 au CCAS.pdf (PDF - 0.10Mo) 2026 06 15-08- FONCIER – Validation acquisition EPORA du bien AD 206, AD 472 et AD 473 sis 9 rue des Fontanières.pdf (PDF - 0.23Mo) 2026 06 15-09-FONCIER – Conv intervention foncière 69C134 EPORA CCVL – Tènement AB 714, AB 715 et AB 711 sis 2, rue du Laval.pdf (PDF - 0.19Mo) 2026 06 15-10- BÂTIMENTS COMMUNAUX – Convention CEVIVAL travaux renforcement charpentes sur bât com.pdf (PDF - 0.13Mo) 2026 06 15-11-RH – Contrat d’apprentissage au sein de l’école maternelle.pdf (PDF - 0.16Mo) 2026 06 15-12- RH- Modification temps travail d’un poste permanent.pdf (PDF - 0.11Mo) 2026 06 15-13- RH – Création poste permanent adjoint d’animation à temps non complet.pdf (PDF - 3.25Mo) Communication n° 2026 06 15-01.pdf (PDF - 0.08Mo)