JEUNESSE - SCOLAIRE / CM 20-09-2021
FONCIER / CM 20-09-2021
Urbanisme : Aménagement de 6 logements 17 place du Marché - Convention de veille et de stratégie foncière entre la commune la CCVL et l'EPORA - Convention de servitudes au profit d'ENEDIS
JEUNESSE - SCOLAIRE / CM 19-07-2021
FONCIER / CM 19-07-2021
Bail réel solidaire 25 rue de La Maletière - Cession d'un terrain communal - Dénomination de l'école du centre
JEUNESSE - SCOLAIRE / CM 21-06-2021
FONCIER / CM 21-06-2021
Acquisition d'une bande de terrain Rue de Charpieu
INTERCOMMUNALITE/ CM 17-05-2021
Transfert de la compétence mobilités à la CCVL
JEUNESSE - SCOLAIRE / CM 17-05-2021
FONCIER / CM 17-05-2021
Programme immobilier Nature en scène - Autorisation à M. le Maire de signer une convention de servitude au profit d'ENEDIS
INTERCOMMUNALITE/ CM 19-04-2021
Transfert de la compétence PLU à la CCVL
Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.
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