FONCIER / CM 21-10-2019
Réhabilitation et agrandissement du Centre nautique intercommunal - Autorisation à European Home d'inclure une parcelle dans l'assiette foncière du projet
JEUNESSE - SCOLAIRE / CM 21-10-2019
SCOLAIRE – mutualisation de la cuisine du collège
FONCIER / CM 15-07-2019
Approbation d'une convention avec EPORA - Cession des bien acquis par l'EPORA à la société SFHE ARCADE - Attribution d'une subvention à SFHE ARCADE dans le cadre de l'aménagement sur les sites de la Déserte
JEUNESSE - SCOLAIRE / CM 15-07-2019
Tarifs des services de la restauration scolaire et de la garderie - Prolongation du partenariat entre l’USOL et la commune dans le cadre des temps d’accueil périscolaires
INTERCOMMUNALITÉ / CM 15-07-2019
Fixation nombre et répartition des sièges du conseil communautaire de la CCVL
FONCIER / CM 17-06-2019
Modification simplifiée N°1 du PLU - Signature convention avec EPORA - Approbation cession directe des biens EPORA à ARCADE - Acquisition d'une bande de terrain
FONCIER / CM 20-05-2019
Rétrocession Baviodière tranche 1 et 2 - Echange de terrain CCVL - Autorisation à M. Le Maire de déposer une demande de Permis de Démolir au nom de la commune 1 rue des écoles
INTERCOMMUNALITÉ / CM 20-05-2019
Transfert à la CCVL de la Compétence Eau - Assainissement des Eaux Usées - Création d'un service commun comptabilité/finances entre la CCVL et les communes de Ste Consorce, Yzeron, Vaugneray
FONCIER / CM 18-03-2019
Acquisition amiable d'une propriété 14 rue du Rozard
JEUNESSE / CM 18-02-2019
Participation au réseau d'aide intercommunal en matière scolaire
Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.
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