INTERCOMMUNALITE/ CM 21-09-2020
ADMINISTRATION - Composition de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées de la CCVL
JEUNESSE - SCOLAIRE / CM 20-07-2020
SCOLAIRE – Prolongation du Projet Educatif de Territoire (PEDT) de la commune de Vaugneray. Convention USOL
FONCIER / CM 20-07-2020
Dénomination de voirie lotissement "Les terrasses de la Maletière"
FONCIER / CM 08-06-2020
Convention opérationnelle avec EPORA - Aménagement de 3 logements locatifs sociaux 14 rue du Rozard - Rectification des limites cadastrales de la propriété Bolze
FONCIER / CM 17-02-2020
Rétrocession de la voirie et espaces communs "Les terrasses de Bellevue" à la commune
FONCIER / CM 06-01-2020
Acquisition et aménagement d'un bien immobilier
JEUNESSE - SCOLAIRE / CM 16-12-2019
SCOLAIRE- Participations scolaires pour l’année 2019-2020 JEUNESSE - Contrat enfance jeunesse 2019-2022 – approbation convention CAF - MSA
ENVIRONNEMENT / CM 16-12-2019
FONCIER / CM 16-12-2019
Acquisition pour cimetière - Subvention PLUS - PLAI
FONCIER / CM 18-11-2019
Acquisition d'un bâtiment Place du Marché
Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.
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